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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MORAND
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LES CHARCUTERIES DE J.F ADAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHARCUTERIES DE J.F ADAM
MORAND S.A.

Numéro de dépôt :
95603321
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2005

Présentation de la marque LES CHARCUTERIES DE J.F ADAM

Déposée le 26 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHARCUTERIES DE J.F ADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORAND domicilié(e) 29 RUE THOMAS EDISON Z.I. DE BRAIS, 44603 SAINT NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 442 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MORAND - France.

La marque LES CHARCUTERIES DE J.F ADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARCUTERIES DE J.F ADAM est expirée depuis le 26 décembre 2005.

MORAND a également déposé les autres marques suivantes : Le Briéron , PORC SAV'OR QUALITE OR


MORAND S.A. - 29 RUE THOMAS EDISON Z.I. DE BRAIS, 44603 SAINT NAZAIRE - France - SIREN 328442686


SA MORAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers : huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.